conditions générales de vente

© Bernard NICOLLET apiculteur éleveur       - Conditions générales -


Date de révision: 27/08/2014

. Conditions Générales de Vente pour les essaims Abeille & Nature

. Vente d'essaims d'Abeilles.

Ce qu'il faut bien comprendre:

Nos essaims sont des essaims de l'année exclusivement. Puisque nous travaillons et produisons uniquement par méthode ancestrale de division, chaque reine fournie avec l'essaim a été sélectionnée par les abeilles de l'essaim lui-même et non par la main de l'homme (picking). Notre méthode d'élevage assure des essaims stables et très prolifiques.(voir ici)

Nos essaims sont vendus exclusivement:

  • - Sur commande ferme avec versement d'un acompte

Ils sont fournis au choix de l'acquéreur:

  • - Soit en ruchette bois 5 cadres pour un transport tout confort afin de limiter tout risque de perte,
  • - Soit en ruchette bois 5 cadres avec tous ses accessoires afin de pouvoir plus tard s'en servir de ruchette d'élevage
  • - Soit en ruche Dadant Nicot 10 cadres avec cadres bois.
Nous n'effectuons plus de transvasement sur site sauf sur dérogation spéciale avant de passer votre commande. Dans ce cas, le temps passé est alors facturé en sus (base indivisible de 40€ HT de l'heure). Vous devez donc impérativement faire votre choix parmi les possibilités ci-dessus.

Définition et Composition d'un essaim de l'année:

Nos essaims sont fournis:

  • - Sur 3 cadres de couvain dont la ponte provient exclusivement de la reine de l'essaim lui-même
  • - Un cadre de réserves (nourriture)
  • - un cadre neuf à bâtir ou en cours de construction

. Payement:

Tous nos prix s'entendent TTC prix départ. Pour toute commande d'essaims pour 2015, vous versez un acompte de 50% du montant de celle-ci.
Vous versez donc un acompte de 50% à la commande soit par chèque bancaire soit par carte bancaire sur le serveur 100% sécurisé de notre Banque, le Crédit Lyonnais. J'attire votre attention sur votre transaction bancaire. Nous payons très cher un service bancaire de sécurité nommé "3D Secure" qui interroge votre banque au moment de la Transaction. Votre banque vous fournit un code spécial valide uniquement pour cette transaction. Cela allonge un peu le temps de cette transaction (d'une minute) mais offre vraiment une sécurité totale car c'est votre banque qui vous communique par téléphone, texto ou sms (selon le mode que vous aurez défini préalablement avec votre banque) un numéro de code spécifique pour cette transaction afin de la valider. Ce code n'est valide que pour la seule transaction qui est en cours et ne peut pas être utilisé pour une nouvelle transaction.
Quelque soit votre moyen de commande, par chèque, carte bancaire ou virement bancaire, elle est réputée reconnaître nos conditions de vente . Votre commande n'est pas révocable après un délai de réflexion de 7 jours qui suivent votre commande. Toute annulation de commande de votre part au delà de ce délai de 7 jours se verra sanctionnée par le non remboursement de votre acompte. Cet acompte ne sera pas "reportable" pour une commande ultérieure. Un acompte n'est pas la même chose que le versement d'arrhes. Un acompte engage l'acheteur et aussi le vendeur.
Le solde est payable à l'enlèvement ou à la livraison si celle-ci est assurée par nos soins selon les conditions convenues à la suite d'un devis personnalisé. Le solde est payable uniquement par chèque ou espèces contre la remise de votre facture (car je ne dispose pas de terminal de payement).

Pénalités:

- Pour non retrait d'essaims à la date convenue de votre seul fait:
Sauf demande de votre part par e-mail d'un report de mise à disposition dans un délai minimal de 7 jours francs qui précèdent la date de mise à disposition prévue de vos essaims, le non retrait d'essaim(s) à la date prévue se traduit par un abandon de commande de votre part avec perte de l'acompte versé, quelque soit le nombre d'essaims commandés. Aucun remboursement d'acompte n'aura lieu dans ce cas. A cette demande de report, nous convenons d'une nouvelle date de mise à disposition, dans tous les cas, cette date limite est fixée au 31 juillet de l'année en cours.
Tout report est sanctionné par des frais de gardiennage (voir la tarification plus bas).
Cependant:
- Si de votre seul fait et pour quelque raison que ce soit le retrait de vos essaims n'a pas eu lieu au jour prévu initialement alors que vous n'avez pas pris soin de nous informer préalablement dans un délai de 7 jours minimum avant la date, Nous replacerons les essaims en rucher jusqu'au 31 juillet au plus tard. Entre temps, vous pourrez nous écrire pour solliciter une nouvelle date de retrait dans la mesure ou celui-ci aura lieu avant le 31 juillet de l'année en cours. Dans un tel cas, nous appliquons un forfait pour la remise en rucher d'un montant de 15 euros TTC par ruche ou par essaim issu de votre commande auxquels viendront s'ajouter les frais de gardiennage d'un montant de 3 euros TTC par essaim et par jour de décalage demandé. Dans tous les cas, si vos essaims ne sont pas récupérés avant le 31.juillet, votre commande sera réputée abandonnée par votre seul fait et votre acompte sera perdu pour vous.
- Si votre demande de report d'enlèvement a été effectuée dans ce délai minimum de 7 jours, vous n'aurez que seulement les frais de gardiennage à subir en conséquence.
Les frais pour gardiennage sont de 3 euros TTC par jour et par essaim.
Pourquoi de tels frais ?
La remise en rucher nous impose de relancer les essaims dans des ruches d'élevage, de poursuivre à votre place la surveillance sanitaire, le développement et le nourrissement puis engager une nouvelle mise à disposition lors d'un nouveau rendez-vous ce qui nous cause un surcroît de travail.

Un gardiennage ne peut en aucune condition dépasser la date du 31 juillet de l'année en cours. Si vous ne vous êtes pas manifesté pour le retrait de vos essaims avant cette date butoir alors que nous sommes convenus d'un nouveau rendez-vous de mise à disposition, votre commande est définitivement réputée "abandonnée de votre fait" En conséquence, vous n'aurez pas à subir les frais de gardiennage ni le forfait pour la remise en rucher, mais en contre partie, vous perdrez l'acompte versé en dédommagement pour Abeille et Nature.

En cas de demande de report du retrait de vos essaims, Abeille et Nature vous proposera trois nouvelles dates parmi lesquelles vous devrez impérativement en choisir une. En cas de nouvelle défection non signalée, nous appliquerons de nouveau le barème des pénalités décrites ci-dessus avec cumul des pénalités précédentes.

En cas de Retard de mise à disposition par Abeille et Nature:

Nous nous engageons à vous prévenir dans un délai de 2 semaines avant la date initialement convenue.
Si le retard est du aux mauvaises conditions météo de printemps, il n'est pas prévu de dédommagement car ce retard n'est pas de notre fait. En revanche, si nous accusons un retard de notre fait d'un minimum de quinze jours, nous compenserons ce retard par le don d'un cadre de couvain supplémentaire provenant de la colonie mère, pour chaque essaim commandé (quelque soit le nombre d'essaims), afin de permettre à vos essaims de ne pas subir de retard de développement.

. Enlèvement des essaims:

L'enlèvement des essaims s'effectue uniquement sur rendez-vous. Nous vous garantissons le délai de mise à disposition qui vous aura été stipulé lors de la mise en production dans la mesure ou votre commande a été validée dans le délai imparti.
Selon nos conditions, nous pouvons assurer une livraison avec ou sans installation à domicile (sur devis préalable uniquement avant de passer votre commande). Si aucun accord le livraison n'a été conclu avant l'enregistrement de votre commande, vous devez obligatoirement venir les chercher à notre siège social situé dans la Commune du Cergne (42) dans la matinée du jour fixé lors de la mise en production de vos essaims. Les Enlèvements se font uniquement et impérativement en début de matinée. Dès la planification de production, vous recevrez un premier e-mail de confirmation de mise en production et une date approximative pour la mise à disposition. Un mois plus tard, vous recevrez un mail vous précisant les dates au choix de mise à disposition.

Ainsi, vous disposez de suffisamment de temps pour vous organiser et prévoir votre déplacement au Cergne aux dates initialement envisagées et convenues.
Pour toute commande parvenue avant le 15 décembre, les commandes seront mises en priorité de production à partir de fin mai sauf si les conditions météo nous en empêchent. Dans ce cas précis, vous en serez informé.
Actuellement, les commandes d'essaims passées avant le 15.décembre seront mises à en planification de mise à disposition  à partir de fin mai selon l'ordre d'arrivée des commandes.

Nous traitons les commandes par ordre d'arrivée quelque soit la quantité commandée. Il est donc de votre intérêt de passer vos commandes le plus tôt possible, notre capacité de production étant limitée. Le Carnet de commandes est ouvert jusqu'à épuisement de notre capacité de production. Passé cette date, il ne sera plus possible de commander des essaims pour la saison à venir (ou en cours si votre demande est postérieure au 1er janvier).
Dès que le nombre maximal de notre production d'essaims est atteind, la page de commande est sytématiquement déconnectée du site à tout moment. Il ne sera plus possible de commander même par courrier.

Attention !

une fois les essaims prêts vous devrez venir les chercher à la date prévue !
Si vous souhaitez une mise à disposition à une date précise au-delà de la date proposée, cela doit être spécifié dans les huit jours qui suivent l'envoi de notre e-mail de mise en production. Vous n'aurez alors pas à vous acquitter d'un supplément pour le gardiennage (voir ci-dessus) dans la mesure où la nouvelle date fixée par Abeille et Nature est acceptée. Bien que nous nous efforcions d'arranger notre clientèle, vous ne pouvez pas nous imposer une date d'enlèvement mais seul Abeille et Nature reste maitre de cette mise à disposition sans que cela ne constitue un motif de révocation de commande. Lors de la semaine prévue pour la mise à disposition, il y a 3 journées possible d'enlèvement : le mardi matin, le jeudi matin ou le samedi matin. Les enlèvements se font à partir de 7h30 jusqu'à 11h30.
Si vous commandez en plusieurs reprises à différentes dates, il ne sera peut-être pas possible de regrouper le jour de mise à disposition sauf éventuellement à la date de mise à disposition la plus éloignée. Dans ce cas, il n'y aura pas de pénalité pour gardiennage des premiers essaims commandés. Sauf arrangement convenu, vous devrez vous déplacer pour chacune de vos commandes.

. État Sanitaire:

Nos essaims sont exempts d'infestation du Varroa. Quand nous décelons la présence de quelques-uns d'entre eux, ceux-ci font l'objet d'un traitement spécifique avant leur départ. Abeille et Nature, s'engage dans ce cas à vous en informer. Ils disposent d'une réserve de nourriture suffisante pour s'adapter à un nouveau biotope convenable. Depuis 2011, tout essaim vendu  l'est avec :

  • - Une émission de facture,
  • - Une fiche signalétique de traçabilité par essaim
  • - Une attestation de bon état sanitaire
  • Ces 3 éléments sont indispensables et à joindre à votre registre d'élevage (qui est obligatoire même pour les primodébutants).
    Sauf incident majeur, nos lignées étant suivies, il vous sera possible à tout moment de recommander un essaim issu de la même lignée. Cela fera l'objet d'un accord préalable au moment de votre nouvelle demande.

    . Garantie:

    Sur le vivant, notre garantie prend fin au jour de l'enlèvement ou réception des essaims ou des colonies. Aucune réclamation ne sera acceptée après cette mise à disposition et enlèvement.
    Abeille et Nature s'engage sur l'honneur à mettre à votre disposition des essaims de l'année de très haute qualité (une haute qualité ne se juge pas aux nombre d'abeilles, voir ici nos critères de sélection). Nous les produisons avec la même conscience professionnelle que celle que nous avons pour notre propre élevage. Notre cahier des charges strict de producteur d'essaims est suivi scrupuleusement. Nous contrôlons que la ponte est bien démarrée dans les temps prévus, que la reine arrive bien à étendre sa ponte dans le délai prévu et que le couvain operculé présent à la livraison est bien issu de la propre reine de l'essaim. En cas de problème suspecté ou décelé, nous vous en informons immédiatement afin de programmer une nouvelle date de mise à disposition afin de nous laisser le temps de corriger le défaut ou imperfection.
    Nos reines sont obligatoirement marquées dès le début de leur confirmation par un marquage de couleur correspondant au tableau de codification internationale des couleurs reconnues en apiculture pour définir l'année de naissance.. Ce marquage étant réalisé avec une encre à eau sans solvant n'est pas indélébile. Il permet un meilleur repérage de la reine pendant environ 6 mois, Il vous appartiendra par la suite de maintenir ce marquage ou non.

    Nous refusons systématiquement de "clipper" les reines même sur demande spécifique (opération qui consiste à couper un bout de leur aile).
    Jusqu'à ce jour, toutes nos colonies et essaims vendus ont apporté totale satisfaction à notre clientèle avertie. Comme pour toute vente sur le vivant, notre garantie prend fin au jour de l'enlèvement ou de livraison.
    Nous n'effectuons plus de visite au jour de l'enlèvement, les essaims ont été visités et sont conditionnés pour leur voyage à partir de la veille.

    Facultatif:

    Nos essaims sont livrés d'office avec une fiche de traçabilité ainsi qu'une attestation individuelle (par essaim) de bon état sanitaire. Cependant, vous pouvez demander un certificat vétérinaire avant livraison. Ce certificat est facturé sur la base de 125 euros pour le premier essaim puis 70 euros par essaim supplémentaire. Dans ce cas, vous devrez IMPERATIVEMENT nous le stipuler AVANT de passer votre commande. Une quarantaine de 15 jours supplémentaires minimum allongera le délai de livraison ou de mise à disposition.

    Exportation des essaims

    A partir de 2015, Nous n'exportons plus d'essaims. D'une part à cause des tracasseries douanières et administratives, d'autre part parce que nous considérons que nos abeilles ne doivent pas être exportées à l'extérieur pour envahir des territoires qui ne sont pas forcément à son origine. Nous tenons à garder cette abeille endémique sur notre territoire. Aucun document donc ne sera fourni dans ce but.

    . Transport:

    Depuis que l'abeille est passée espèce protégée, nous ne pouvons plus effectuer d'expédition par transporteur. Cependant, si vous ne pouvez pas venir, nous vous proposons de livrer nous-mêmes vos essaims ou ruches peuplées aux conditions suivantes:
    -1/-Votre demande doit être formulée avant de passer votre commande de ruches ou d'essaims afin que je puisse deviser, planifier et vous réserver le temps pour le déplacement.
    -2/- Quantités mini - maxi transportables:
    9 à 39 ruches Dadant Nicotplast.
    18 à 70 essaims en ruchettes Dadant

    Facturation du déplacement:

    - Sur la base de 150 euros HT pour la première tranche des 100 premiers kilomètres aller. Par tranche de 100 Km supplémentaires 100 euros HT. Exemple, si je dois livrer sur votre rucher qui se situe à 200 km de chez moi, je facture les 100 premiers kilomètres pour un montant de 150 euros HT, puis 300 Km à 100 euros HT soit un total de 450 euros HT.
    Les frais de péages autoroutiers sont en supplément quand il est possible de les emprunter.
    Pour les déplacements de plus de 300 km aller, un forfait hébergement sur le retour est de 125 euros.
    Le prix de mon déplacement peut être revu à la baisse en cas d'une tournée de livraison desservant plusieurs clients.


    Pour une livraison portant sur une quantité inférieure:
    Livraison par nos soins pour une quantité comprise de 4 à 8 ruches peuplées ou de 4 à 17 essaims
    - Sur la base de 175 euros HT pour les 100 premiers kilomètres. Par tranche indivisible 100 Km supplémentaires 110 euros. les frais de péages autoroutiers étant en supplément quand il est possible de les emprunter. Pour les déplacements de plus de 300 km aller, un forfait hébergement sur le retour est de 125 euros

    Un coup de main pour la mise en place ?

    Pour le transfert de vos essaims dans vos ruches ou la mise en place de votre commande de ruches ou d'essaims, une fois rendus sur site, cela vient s'inscrire en supplément des frais de notre transport indiqués ci-dessus sur la base de 45 euros TTC de l'heure avec un minimum de une heure facturée pour une intervention inférieure à une heure, puis facturable au temps passé par tranche de une demi-heure sur la base de 22,50 euro TTC chaque demi-heure entamée au-delà de la première heure.
    Cette demande de coup de main doit être planifiée avant de passer votre commande et non pas ultérieurement afin que je puisse planifier le calendrier des déplacements.

    Il est possible d'installer vos ruches avec mon système de support avec poutres ou poutrelles en bois (La section dépend du nombre de ruches). Les poutrelles sont vissées et traitées à l'huile végétale, puis montées sur 3 parpaings de chaque coté du rang.
    Un devis peut vous être adressé sur demande ici .

    . Litiges:

    En cas de litige non solutionable à l'amiable, le Tribunal de Commerce de Roanne est seul compétent à l'exclusion de tout autre.

    . Conditions générales pour les stages de formation:

    Pour les nouveaux clients:

    1/- Pour les stages de formation non pris en charges du DIF

    (Droit individuel à la formation)

    1- Vous devez choisir une date parmi celles de notre calendrier des stages. Votre date choisie n'est pas "reportable". En cas de non venue de votre part, cela ne donne pas droit au remboursement des sommes versées. Toute demande de report de stage doit être effectuée par lettre recommandée 2 mois au moins avant la date du stage initialement prévu, à condition que ce report soit effectué pendant la saison en cours et que le nouveau stage demandé n'affiche pas complet. Passé le dernier stage de la saison en cours, aucun remboursement ou report ne pourra être exigé.
    Si vous avez passé commande d'essaims + stage, alors que vous renoncez ou êtes dans l'incapacité de venir au stage, cela vaut un abandon de votre part. Le montant du stage ne sera pas remboursé et vos essaims pourront faire l'objet de frais de gardiennage comme cela est mentionné plus haut.
    - Report de stage:
    Vous pouvez demander un report de stage à la condition que celui-ci soit reporté dans le calendrier de nos stages de l'année en cours et que votre demande nous parvienne par lettre recommandée et non pas par e-mail au minimum 2 mois avant la date du stage initialement prévu. La nouvelle date de votre stage doit impérativement être choisie parmi les dates où il reste des places disponibles d'une part et que cela corresponde à votre niveau. Par exemple, si vous êtes débutant ou primo-débutant, vous ne pouvez pas choisir un stage dans la catégorie "amateur ou semi pro". En revanche si vous avez opté pour un stage amateur ou semi pro, vous pouvez demander un "déclassement" en débutant dans la mesure des places disponibles d'une part et que cette demande soit motivée par lettre recommandée avec AR deux mois francs avant la date du stage..
    Afin de ne pas tout perdre, vous pouvez vendre ou céder votre place à un tiers, sachant que cette personne sera placée sous les mêmes conditions que pour vous. Dans ce cas, vous devez nous informer au minimum 15 jours avant la date du stage qu'une personne est prévue pour vous remplacer. Si cette personne n'est pas présente lors de ce stage, les sommes versée initialement par vos soins seront définitivement perdues pour vous.
    Pour vous faire bénéficier d'un report nous devons obligatoirement pouvoir disposer d'un délai de 2 mois pour remettre votre place dans le circuit de distribution avant de valider votre demande de changement de dates. Si ce délai de deux mois minimum est respecté, alors nous validerons votre demande de changement de date quelque soit la nouvelle date choisie  dans la mesure où il reste des places disponibles sur la nouvelle date du stage retenu (impérativement au cours de la même saison).
    Nous accordons un seul changement dans ces conditions. Il ne sera pas possible de prétendre à un second changement de dates même s'il reste des places disponibles. En cas de non venue au stage définitivement retenu, aucun remboursement ne pourra être exigé. De même s'il n'existe pas d'autre stage dans la saison, vous perdrez votre payement, même si votre demande est motivée dans le délais de deux mois avant la date du stage.
    Par souci commercial, et dans la mesure où cela nous laisse le temps de le faire, nous ferons de notre mieux pour remplacer votre éventuelle défaillance, mais nous ne serons pas tenus au remboursement des sommes versées si votre place n'est pas réattribuée.
    - Si vous avez passé commande d'essaims avec votre stage:
    Trois cas sont possibles:
    . Si vous choisissez une date de stage antérieure à celle retenue en première instance, vous ne pourrez pas repartir avec vos essaims à la fin du stage. Il vous faudra impérativement venir les chercher à la date prévue pour la mise à disposition des essaims.
    . Si vous choisissez un report de stage à une date ultérieure à la date prévue initialement, vous pourrez repartir avec vos essaims mais vous devrez vous acquitter des frais de gardiennage (voir plus haut dans le paragraphe "Pénalités").
    . Si vous choisissez de décaler votre stage à une date ultérieure, vous avez la possibilité de venir chercher vos essaims à la date initialement prévue et venir faire votre stage à la nouvelle date accordée .
    - Annulation de stage
    Afin d'éviter des inscriptions non réellement motivées ou des changements d'avis intempestifs et Sauf en cas de décès de la personne inscrite ou de son conjoint, aucune demande d'annulation ou de désistement n'est acceptée une fois le payement effectué ou l'acceptation du stage validée par l'organisme payeur. Cependant, nous vous proposons de remettre votre place en disponibilité. Si le stage auquel vous étiez inscrit(e) trouve preneur et à la condition expresse que ce stage en question affiche complet au jour de son démarrage, alors, nous vous rembourserons sur la base de 90% du montant initialement payé, les 10% restant serviront à couvrir les frais comptables engagés.
    Dans le cas où le stage ne serait pas complet suite à votre défaillance, aucun remboursement ne sera effectué.

    Dans tous les cas:

    - Hormis les conditions énumérées ci-dessus, toute absence non motivée dans le cadre du paragraphe ci-dessus intitulé "Report de stage" , toute absence au jour du stage quelqu'en soient les raisons, aucun remboursement des réservations n'est accordé.
    - Un décalage ne peut avoir lieu que lorsqu'il satisfait aux exigences imposées ci-dessus ainsi qu'à la condition que ce report soit effectué parmi les dates de stages proposées par Abeille et Nature au cours de la saison en cours. Toute absence ou demande de report au dernier stage de saison ne donne droit ni à un remboursement ni un report sur l'années suivante.

    En clair:

    Une inscription à l'un des stages d'abeille et Nature vous engage financièrement.



    2/- Pour les Stages pris en compte dans le cadre d'un DIF

    Seules les inscriptions réglées directement sur le site sont prioritaires. Si vous souhaitez retenir un de mes stages par le biais d'un DIF, Vous devez IMPERATIVEMENT remplir de manière complète ce formulaire: Votre inscription ne sera effective que lorsque Sup'Formation nous donnera son accord pour votre inscription. Si les places sont toutes réservées entre temps, vous devrez obligatoirement décaler vos dates ou annuler votre demande auprès de votre organisme.
    J'attire votre attention sur le fait que certains organismes répondent très vite et d'autres c'est déplorable hélas, avec plusieurs mois de décalage. Entre temps, nos stages se remplissent et vous pouvez vous retrouver "privé de stage". Par conséquent, ne tardez pas ou n'attendez pas la dernière minute pour faire votre demande car chaque année, mes stages affichent complet !
    Attention !
    La tarification d'un stage DIF n'est pas la même que la tarification de gré à gré entre un particulier et Abeille et Nature !
    Pourquoi ?
    Tout d'abord, scahez que votre inscription en DIF passe par un organisme externe dont je suis l'intervenant et que ce n'est plus abeille et Nature qui facture votre organisme de formation mais cet intermédiaire.
    Abeille et Nature refuse les conventions d'agrément et n'est pas détenteur d'un numéro de formateur (ce qui ne m'intéresse absolument pas pour l'instant car j'ai autre chose à faire que passer mon temps en paperasseries). C'est pourquoi, j'ai demandé à Sup'Formation je jouer le role d'intermédiaire, afin que vous puissiez bénéficier de votre prise en charge de votre stage. Par conséquent, il est logique que cet organisme facture ses propres frais et honoraires ce qui a pour conséquence directe d'augmenter le prix de la formation. Si vous souhaitez absolument réserver votre stage pour une date donnée, je vous conseille de vous inscrire en ligne et de régler le montant de votre stage. Par la suite, si vous en êtes convenu avec votre organisme de formation peut-être celui-ci se contentera-t-il d'une simple facture et vous remboursera sur la présentation de cette facture ? C'est possible mais pas systématique car beaucoup exigent une "convention de formation, des fiches de présence des remises d'évaluation etc..." Donc renseignez-vous bien avant. Si après votre inscription en direct, votre organisme accepte de financer votre formation, Il règleront directement Sup'Formation et lorsque le règlement aura été effectué, alors vous serez crédité sur votre compte bancaire du montant que vous aurez réglé personnellement pour retenir votre stage. Ce remboursement interviendra dans les 15 jours qui suivront votre stage.

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