L'abeille et le Droit       - Livre de Jean-Philippe COLSON -

Date de révision de la page: 17/05/2015

Je vous recommande très vivement cet ouvrage car l'Apiculture impose des règles

. Le Livre de référence sur la législation apicole

Voici l'ouvrage qui manquait à tous les apiculteurs, qu'ils soient de type "familiaux" ou professionnels car le dernier en date remonte à 1926, autrement dit quelque peu obsolète.

Quand mon éditeur m'a annoncé la publication d'un nouveau livre sur le droit en apiculture, j'étais à mille lieues d'imaginer un tel monument qui soit aussi indispensable à tout apiculteur. J'ai beaucoup appris grâce à cet ouvrage qui commente de nombreux textes de loi applicables à l'apiculture. Très loin d'un livre austère sur la législation, c'est un livre qui peut être lu et compris par tous.

Vous comprendrez peut-être mieux, à la lecture de son sommaire ci-dessous, comment cet ouvrage va correspondre à votre besoin de savoir ce qu'il en est à propos du Droit mais aussi de vos obligations. Jean-Philippe COLSON, met également en évidence le manque de cohérence et d'union des différentes organisations syndicales qui souvent se font du "rentre dedans" ce qui démontre l'absolue nécessité de créer une véritable union intersyndicale pour que la filière apicole soit enfin représentée par une sorte de "super" syndicat représentatif des 3 familles d'apiculteurs: familiaux, pluriactifs et professionnels.

Tenez, je vous décris ici avec l'autorisation de son auteur, quelques sujets traités pour vous mettre l'eau à la bouche ! Voici un schéma du sommaire..

En Première partie:

Chap.1 L'abeille
A- La nature juridique des abeilles
B- L'essaim (droit de suite et appropriation)
Chap.2 L'apiculture et les Apiculteurs
A- Multiplicité des organisations apicoles
B- Nécessité d'une Organisation Interprofessionnelle
Chap.3 Droits et Obligations des apiculteurs
A- Les Obligations des apiculteurs (immatriculation, déclarations, implantation, obligations sanitaires etc..)
B- Les droits des Apiculteurs (Propriété, les aides ...)
Chap.4 L'Exploitation Apicole
A- Gestion du cheptel
B- La vie juridique de l'exploitation
Chap.5 Les produits de l'Apiculture
A- Production-Transformation (définition: du miel, des fraudes et altérations)
B- Distribution (étiquetage, appellations - Autres produits de la ruche)
C- Importation Exportation (au sein de l'UE, pays tiers, Traçabilité)
Chap.6 La Fiscalité de l'Apiculture
A- Obligations fiscale du "petit" apiculteur
B à D- les différents régimes
E- Autres impositions
Chap.7 Les Responsabilités
A- Responsabilité Civile
B- Responsabilité Pénale

En 2ème partie:

Chap.1 Protection des abeilles face aux atteintes naturelles
A- Dispositions européennes concernant les maladies
B- Dispositions nationales aux MRC
C- Le Frelon Asiatique
Chap.2 Les abeilles et les pesticides
A- Textes applicables aux pesticides
B- Recherche de la causalité
C- Aléas du Ctrl juridique des AMM
D- Manque d'effectivité..
Chap.3 Les abeilles et les OGM
A- Reglementation des OGM (France - Europe, cas Mon810)
B- Actions juridiques entreprises
Chap.4 Les Champs électriques et magnétiques
A- Les interrogations
B- Jurisprudence sur les antennes-relais
Conclusion
Annexe: Législation

. A propos de l'auteur

L'auteur: Jean-Philippe COLSON. Ce n'est pas dans les diverses Universités où il a enseigné le Droit de l'environnement et le Droit public économique (Montpellier, Rabat, Québec, Vientiane, Papeete, Fortaleza...) que Jean-Philippe COLSON a rencontré ses premières abeilles, mais dans la propriété de son beau-père, viticulteur dans le Midi. Un monde nouveau s'offrait alors à lui. Une passion naissait. Aujourd'hui retraité, l'auteur a plus le temps de s'y consacrer. Plus de temps également pour étudier comment le droit pourrait reconnaître aux abeilles toute la place qu'elles méritent.

L'Abeille et le Droit
Editions du Puits Fleuri
Prix éditeur: 19,80€ en vente ici

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